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Newsletters
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Elle informe nos adhérents des dernières actualités juridiques, économiques du secteur industriel de l'Isère et des Hautes-Alpes.
GOOD MARKET
- La maintenance prévisionnelle intelligente et innovante
- 1ère édition du V2T (Vacuum Technologies for Tomorrow)
- L'accueil des premiers diplômés du BUT par les employeurs : quelles perspectives ?
- Webinaire spéciale Alternance
- Rencontrer les publics et promouvoir les métiers
RAPPEL AGENDA
PÔLE FORMATION ISÈRE
- Formations en maintenance
DROIT SOCIAL
- Concomitance entre l’annonce verbale du licenciement et la notification écrite de celui-ci
- Entretien professionnel : le modèle est mis à jour !
HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
- Harcèlement sexuel et agissements sexistes au travail
-
Avis du CNPST : publication de l’enquête annuelle de la DGT relative à l’activité des SPST
- Travaux hyperbares
ENVIRONNEMENT
- Règlement concernant la notification des données environnementales des installations industrielles
- Règlement européen : Transfert de déchets
-
Programme de protection respiratoire : fiche de l’INR
- Plan de transition sectoriel de l’acier
-
Situation hydrogéologique au 1er avril 2024
DROIT FISCAL
- Doctrine fiscale : retenue à la source sur les salaires
DROIT DE LA FORMATION
- CPF : instauration d’une participation obligatoire de 100 euros pour l’utilisateur !
- Attention, suppression de l’aide exceptionnelle de 6000 euros pour les contrats de professionnalisation !
INTERNATIONAL
- Contrats d’apprentissage et de professionnalisation conclus avec des ressortissants étrangers : le travail accessoire du titre de séjour « étudiant » ne suffit pas !
GOOD MARKET
- Convention signée avec l'UDSP38
- Conjoncture économique régionale
- Réunion d'information pour le mandat de juge au Tribunal de Commerce de Grenoble
- Conférence APHID : un voyage stéréoscopique en couleur et en noir et blanc
- Assemblée Générale du Medef Isère
- La Lovebox, le cadeau idéal pour la fête des mères !
RAPPEL AGENDA
PÔLE FORMATION ISÈRE
- L'Udimec et le Pôle formation Isère mobilisés pour l'apprentissage
EMPLOI ET CONSEIL RH
- Recrutement : profils anonymes
DROIT SOCIAL
- Déplacement et temps de travail effectif : rester joignable durant ses déplacements par ses collaborateurs ne suffit pas à caractériser un temps de travail effectif
- Résiliation judiciaire : charge de la preuve du respect de l'obligation de sécurité
- Droits d’alerte et de retrait - Légitimité du droit de retrait
- Salarié intérimaire : charge de la preuve du respect des durées maximales du travail
- Congés payés et arrêts maladie : la loi est publiée !
- Frais de santé : dispense des salariés couverts par ailleurs en qualité d’ayant droit
HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
- Journée mondiale de la sécurité et de la santé
- Semaine de la QVCT
- Décrets d’application issus de la loi du 2 août 2021 non parus
- Traitement de surface : des outils INRS pour prévenir les risques professionnels
- Santé mentale au travail : position du CEEMET
ENVIRONNEMENT
- Qualité de l’air : en Amélioration
- La loi industrie verte en synthèse
- Décret Tertiaire : mise à jour de la note technique
VEILLES JURIDIQUES SÉCURITÉ ET ENVIRONNEMENT
DROIT FISCAL
- Indemnités kilométriques : barème fiscal pour 2024
INTERNATIONAL
- Mobilité internationale : assiette de calcul de l’indemnité de licenciement en cas de réintégration au sein de la société mère française
GOOD MARKET
- Enquête : adoption de l'IA par les entreprises industrielles
- Appel à projets "Accélération des usages de l'IA générative"
- Invitation : avant-première du film "Le pot de départ"
- Vos salariés sont les piliers de votre succès !
RAPPEL AGENDA AVRIL/MAI
NOUVELLES CONVENTION COLLECTIVE
PÔLE FORMATION ISÈRE
- Le CQPM, la solution pour former vos salariés !
DROIT SOCIAL
- PV élections du CSE : difficultés avec le CTEP sur le code métallurgie
- Prime d’ancienneté 38 et 05 : accord et nouvelles valeurs au 1er avril
- Info-consultation du CSE pour la classification
- Droit disciplinaire : absence d’épuisement du pouvoir disciplinaire en présence d’un courriel de rappel à l’ordre
- Droit disciplinaire : abus de liberté d’expression
- Inaptitude et « fausse » dispense de reclassement !
- La preuve : ce vaste sujet
- Bénéfice des Activités sociales et culturelles : une condition d’ancienneté est -elle possible ?
- Congés payés et arrêts maladie : adoption définitive du projet de loi et premiers conseils opérationnels
HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
- Nouvelles valeurs limites d'exposition professionnelle
- TMS : brochure INRS
- Questions-réponses sur les vérifications des installations électriques
- Directive sur les valeurs limites du plomb et ses composés.
- Tabagisme et vapotage au travail
- Obligation de sécurité : charge de la preuve
- EUROGIP : rapport annuel 2023
- Télétravail : rapport sur les accidents du travail
- Troubles psychiques liés au travail en Europe
ENVIRONNEMENT
- Révision directive EEE
- Equipements électriques et électroniques (EEE) : critères et paramètres du calcul de l’indice de durabilité
DROIT FISCAL
- Comptes courants d’associés : taux d’intérêts déductibles pour 2024
PAIE
- Indemnité de rupture conventionnelle et salaire de référence
GOOD MARKET
- Devenez membre du jury GEM !
- Accueillir un stagiaire de seconde
- Entreprise en Isère recherche repreneur
- Conférence APHID : Métiers et industries en Isère
- 1ère édition du Cyber Talk
- Profitez d’une journée d’étude à l’Alpe d’Huez
-
Avis d’entrepreneurs
AGENDA AVRIL 2024
NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
FINANCEMENT DES ENTREPRISES
-
Besoin de financements ? Pensez à ESSOR PMI !
PÔLE FORMATION ISÈRE
- Futurs apprentis recherchent entreprises !
DROIT SOCIAL
- Prime d’ancienneté : évolution de la valeur du point au 1er avril
- Charge de la preuve : elle incombe toujours à l’employeur
- Nouvelle convention collective : précisions sur les congés payés supplémentaires
- Congés payés supplémentaires et appréciation de l’ancienneté
- Maintien à disposition du salarié et visite médicale de reprise.
- Une responsabilité accrue due à l’utilisation d’une machine complexe peut justifier une différence de rémunération
-
Une rupture conventionnelle peut être signée le même jour que l’entretien
HYGIENE ET SECURITE
- Vaccination et service de santé au travail
- Accessibilité gratuite des normes
- DARES : « Comment les employeurs préviennent-ils les risques professionnels ? »
ENVIRONNEMENT
- Crédit d’impôt et investissement industrie verte
-
Vers la révision de la directive IED
DROIT FISCAL
- Quid de l’erreur comptable délibérée
DROIT DE LA FORMATION
-
Quelles formations pour les salariés allophones ?
GOOD MARKET
- STMicroelectronics Crolles : ouverture de la procédure de concertation préalable
- Fermeture de ligne entre Paris et Lyon dans le cadre du Projet LGV+
- La Récré : la vitalité dans l'entreprise
- La Fabrique Opéra présente Faust à Grenoble
RAPPEL AGENDA
NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE
PÔLE FORMATION ISÈRE
- Nos futurs apprentis recherchent leur entreprise pour réaliser leur alternance en septembre prochain !
EMPLOI ET CONSEIL RH
- Enquête salaires 2024
DROIT SOCIAL
- Prime d’ancienneté Isère et Hautes-Alpes : évolution de la valeur du point
- Protection sociale complémentaire et redressement Urssaf « proportionné »
- Prime exceptionnelle de pouvoir d’achat (PEPA) : droit des intérimaires au cumul de la PEPA de l’entreprise de travail temporaire et de la PEPA de l’entreprise utilisatrice
- Report des congés payés acquis avant la suspension du contrat de travail
- Conditions de reconnaissance du temps de déplacement des salariés itinérants comme temps de travail effectif
-
Levée de la clause de non-concurrence : à quel moment ?
HYGIÈNE ET SÉCURITÉ
- Passeport prévention : report d’application
- Gestion compte professionnel de prévention (ex pénibilité)
- Veille juridique sécurité
ENVIRONNEMENT
-
Chiffres clés des risques naturels (édition 2023)
-
Précisions quant aux conditions économiquement acceptables d’installation d’un dispositif d’ombrage et de gestion des eaux pluviales
DROIT FISCAL
- Impôt sur les sociétés : le formalisme assoupli de l’option !
INTERNATIONAL
- Immigration professionnelle : actualisation de la liste des métiers en tension
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