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LE BILLET DU MOIS
- Faut-il avoir peur de celles et ceux qui frappent à nos portes ?
RESSOURCES HUMAINES
- Plus que quelques mois pour élire votre CSE !
DROIT SOCIAL
- Rupture conventionnelle, assistance du salarié et de l’employeur.
- Barèmes des ingénieurs et cadres
- Ecarts de rémunérations H/F (index), négociation sur l’égalité : pas de répit !
- Système de décompte du temps de travail : attention au travail dissimulé
HYGIENNE ET SECURITE
- Travail et température climatique
INTERNATIONAL
- Détachement transnational de travailleurs : l’arrêté fixant le champ d’application des formalités allégées est paru
FORMATION
- Que deviennent les heures de DIF de vos salariés ?
DROIT FISCAL
- SARL : preuve de l’abandon de créances
Conseil Ressources Humaines
- Journée « Analyser et décrire les emplois de l’Industrie »
DROIT SOCIAL
- Licenciement et retrait d’une autorisation administrative d’accès
- Pas de progression automatique d’indice pour les cadres transposés
- Dénonciation d’une clause de non-concurrence : attention au délai !
- CPF nouveau décret !
INTERNATIONAL
- Nouvelles formalités pour le donneur d’ordre en cas de détachement de salariés étrangers en France
DROIT FISCAL
- Réduction de cotisations sociales : Heures supplémentaires et complémentaires
ENVIRONNEMENT
- ICPE et délai de mise en conformité
HYGIENE ET SECURITE
- Absence d’évaluation et faute inexcusable
- Cotisation Accident du travail et Taux bureau
- Taux bureau et entreprises de plus de 150 salariés
Droit social
- Changement de seuils d’effectif : « gel de 5ans »
- Accords de la métallurgie sur les CDI de chantier et les CDD/CTT : les fiches de synthèse sont disponibles !
- Entretien préalable : attention aux propos tenus
- Nouvelles mesures en matière d’épargne salariale
International
- Le volontariat international en entreprise (VIE) est facilité par la loi Pacte
Formation professionnelle
- Qu’est-ce qu’une FEST ou AFEST ?
DROIT FISCAL
- PAS - TOPAZE pour les « nouveaux » salariés
RESSOURCES HUMAINES
- Lancement de la campagne d’externalisation des contrats d’alternance
INTERNATIONAL
- Quelle obligation de réinsertion pour le cadre de la métallurgie qui revient de l’étranger ?
DROIT DES AFFAIRES
- Le « Made in France »
DROIT FISCAL
- PAS : l’erreur est rectifiable !
DROIT SOCIAL
- Licenciement pour inaptitude professionnelle et refus de reclassement
- Formation professionnelle : qu’est-ce que la PRO-A ?
- CSE et rapport annuel sur la sécurité
- Fixation des dates de congés payés
- Index sur l’égalité F/H : Mise à jour du Questions Réponses
HYGIENE ET SECURITE
- CDD et mission d’intérim : formation renforcée
- Management à la sécurité
ENVIRONEMENT
- Le BREXIT et REACH
LE BILLET DU MOIS
- Ne faut-il pas promouvoir la curiosité ? par Thierry Uring
SOCIAL
- Elections professionnelles : la parité s’impose aux listes incomplètes
- Publication de l’index sur l’égalité F/H : nouveau Décret
- Absence de visite médicale : conséquences
- Différences de traitement instituées par accord collectif : règles de preuves
HYGIENE ET SECURITE
- Conditions de travail et exosquelettes
ENVIRONNEMENT
- Eco-Responsable au bureau
INTERNATIONAL
- Pour l’apprenti ressortissant de pays tiers, la carte de séjour « étudiant » ne suffit pas !
FISCAL
- Comptabilité informatisée et contrôle fiscal
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