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Le Billet du mois par Thierry Uring, Délégué Général
Utiliser les signaux faibles pour innover !
Formation
Co-financement européen pour vos formations
Calendrier des formations APRODEM
Droit social
Modulation : la programmation indicative est incontournable
Dernières jurisprudences sur le régime de l’astreinte
CDD et intérimaires : Responsabilité pénale et formation renforcée à la sécurité
Reclassement du salarié inapte : convocation des DP par voie électronique
Détachement transnational : précisions réglementaires
Hygiène et Sécurité
Formation à la sécurité et traçabilité
Opposabilité et Employeurs successifs
Agenda
Optimisez vos recrutements d'apprentis ingénieurs et alternants !
Rencontres entre les mondes industriel et éducatif
Financement des entreprises
Le Reverse Factoring, par SOMUFACTOR
Droit social
SIPSI : contribution fixée à 40 € par salarié détaché
Accord ou plan d’action sur l’égalité professionnelle : nouvelle Instruction de la DGT
Télétravail : fiche pratique du ministère du Travail
Hygiène - Sécurité - Environnement
Vapoter dans l’entreprise
Dépistage des RPS : aide à l’évaluation
Fluide frigorigène : En cas de fuite 4 jours ouvrés pour agir
L’Actu’ Sécurité - Environnement et les veilles juridiques
- Le Billet : Pour inventer un nouveau modèle, il faut repenser ensemble travail, entreprise et innovation !
- Inaptitude : attention au respect des règles !
- Déclaration subsidiaire de détachement : dématérialisation reportée
- Nouvelle DUP : cumul d’heures de délégation
- Rappel : Avenant du 30 novembre 2016 à la convention collective territoriale des Mensuels
- Réforme de la Médecine du travail : questions-réponses
- Recommandation opération de toilage
- Nouvel arrêté ICPE rubrique 1510
- Business Hydro 2017
FORMATION
- Optimisez vos recrutements d’apprentis ingénieurs et alternants !
DROIT SOCIAL
- Cumul emploi-retraite plafonné
- Gestion des données des entreprises : anticiper les changements à venir
- En l’absence de règlement intérieur : pas de sanction ?
- Le droit d’opposition peut être notifié par mail
- Temps d’habillage-déshabillage dans l’entreprise
- Les bons cadeaux sont soumis à cotisations
DROIT COMMERCIAL
- Devoir de vigilance des sociétés
SECURITE / ENVIRONNEMENT
- Les Certificats d’Economies d’Energie (CEE)
- Maladies professionnelles : pièces médicales
- CHSCT : Procès-verbaux
DROIT INTERNATIONAL
- Carte BTP : la Métallurgie concernée
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