Newsletters

GOOD MARKET

• La Semaine de l’industrie c’est maintenant ! du 21 au 27 novembre
• La Journée de la Paix Economique : ouverture des inscriptions !
• Forum pays : mercredi 14 décembre à l’Hôtel de Région - Lyon de 8h à 17h
• Journées de l’ingénieur(e) : acteur(trice) des transitions !
• Un nouveau site BD en Isère en complément du site de Pont-de-Claix

ÉNERGIE

• Nouveau : Présentation des nouvelles aides pour le paiement des factures d’électricité et de gaz
• Rappel : Dispositifs d’aides aux entreprises pour faire face à la hausse du prix de l’énergie

NOUVELLE CONVENTION COLLECTIVE NATIONALE 

• Rappel : préparer les nouvelles règles de la protection sociale au 1er janvier 2023

DROIT SOCIAL

• Revalorisation exceptionnelle des frais de repas
• Revalorisation des indemnités forfaitaires de grands déplacements et de mobilité professionnelle
• Rénovation du cadre juridique pour le télétravail et les NTIC
• Rappel : revalorisation des TEGA 2022 (minima des Mensuels 38 et 05)

• Covid-19 : parution d’un nouveau décret sur les personnes vulnérables

• Élaboration de l’ordre du jour des réunions du CSE : inscription de plein droit des consultations obligatoires
• Rachat de RTT et exonération des heures supplémentaires

ENVIRONNNEMENT

• Proposition de directive révisant la réglementation européenne sur la qualité de l’air

• Consultation publique de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA)

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

• Dossier médical en santé au travail
• Agrément et rapports d’activité des services de prévention et de santé au travail

DROIT FISCAL

• Déduction erronée d’une perte sur une créance provisionnée

DROIT DE LA FORMATION

• Plan de développement des compétences : comment s’organisent les actions de formation ?

INTERNATIONAL

• Travailleurs étrangers : attention à ne pas confondre autorisation de travail et vérification d’authenticité des titres

GOOD MARKET

• Visioconférence dédiée à la crise de l’énergie
• Metrologic Group a inauguré son nouveau siège social au cœur d’Inovallée
• LayerTech réalise des des goodies sur-mesure en impression 3D !
• La Semaine de l’industrie du 21 au 27 novembre
• À louer : local d’activité à Sainte-Blandine
• Invitation Grenoble INP-Esisar, UGA : CSAW 2022 - 9 et 10 novembre

RAPPEL AGENDA

PÔLE FORMATION ISÈRE

• Calendrier des formations APRODEM de fin d’année

DROIT SOCIAL

• Élection du CSE : règles d’électorat applicables à compter du 31 octobre 2022
• Activité partielle et APLD : contexte conflit ukrainien
• Activité Partielle de Longue Durée (APLD)
• Date de notification du licenciement à retenir en cas de notification par téléphone et par LRAR
• Rachat des jours de RTT : « questions-réponses » du ministère du Travail
• Conditions de désignation d'un délégué syndical

ENVIRONNEMENT

• Registre spécial du droit d'alerte santé et environnement
• Webinaire sur la décarbonisation

HYGIÈNE ET SÉCURITÉ

• Tableau de synthèse sur les accords ou refus tacites de l'administration en santé et sécurité
• Responsabilité conforme mais présentant des risques graves par son utilisation
• Machine conforme mais présentant des risques graves par son utilisation

DROIT FISCAL

• Avis d’impôt 2022 de cotisation foncière des entreprises

INTERNATIONAL

• La notion de « métier en tension » en immigration professionnelle

PAIE

• Dernières précisions du BOSS sur le décompte de l'effectif "Sécurité sociale" 
• Prime de partage de la valeur : modèle d’accord ou de décision unilatérale